Protection des données personnelles
PROMOTEL s'engage à préserver l'intégrité et la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute (nom, prénom, adresse postale, adresse email) et à empêcher toute communication à des tiers non autorisés. Pour ce faire, ces informations sont enregistrées dans des zones sécurisées, inaccessibles au public, et bénéficient de la protection de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Conformément à ladite loi, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles le concernant qu'il peut exercer sur simple demande écrite à : SWITCHLESS – Service Consommateurs – 10 rue Pergolèse - 75016 PARIS. Les données personnelles collectées sont destinées à PROMOTEL à des fins de gestion administrative et commerciale et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers.

Droits de propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de PROMOTEL, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques, modèles et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées du Groupe PROMOTEL. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de PROMOTEL, est interdite.

Accessibilité du site
PROMOTEL s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux internautes une accessibilité du site à tout moment. Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, PROMOTEL pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les internautes. PROMOTEL ne pourra être tenu responsable en cas d'indisponibilité du site pour quelque cause que ce soit, survenance de bogues, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement en cas de dommages directs et indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences faisant suite à une utilisation ou accès au site par l'internaute ou à un téléchargement provenant de ce site.

Liens
Le site peut inclure des liens vers d'autre sites Web ou d'autres sources Internet. PROMOTEL ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Tout internaute ne peut mettre en place de liens simples ou hyperliens en direction de ce site sans l'autorisation écrite et préalable de PROMOTEL. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de PROMOTEL.